Les plus attendus étaient ceux des P-DG des deux groupes, Mohamed Kacem et Abdelkader Taieb Ezzraimi, qui ont tous deux rejeté les accusations retenues à leur encontre en soutenant que toutes les transactions commerciales passées, notamment entre 2005 et 2007, étaient conformes aux statuts des entreprises et qu’elles n’étaient entachées d’aucune irrégularité.
De plus, les avantages accordés au groupe Sim étaient semblables à ceux contenus dans des contrats passés avec les autres opérateurs dont les Eriad, que ce soit pour les livraisons ou les prix en tenant compte des intérêts mutuels des deux parties. De même, le plafonnement d’approvisionnement en blé tendre (farine) à moins de 50 % des capacités de production, selon les instructions du chef du gouvernement, a été respecté dans son intégralité. En moyenne générale, le pourcentage du groupe Sim a été de l’ordre de 43 %.
Des livraisons exceptionnelles limitées dans le temps (avril 2004) ont été enregistrées à l’unité du groupe SIM de Aïn Defla, justifiées par une instruction spéciale en vue d’éviter des ruptures de stock dans certaines régions à risque durant la période électorale.
Pour le blé dur, les livraisons étaient ouvertes. Sim était le principal acheteur dans la mesure où les autres opérateurs préféraient le blé importé avec des prix bien plus bas et de qualité moindre, ce qui concurrençait terriblement la production locale et bloquait ainsi l’écoulement des stocks de l’OAIC, menacée de faire faillite et de pertes énormes avec tout ce que cela suppose comme répercussions sociales pour un produit stratégique. Dans ce sens, le P-DG de l’OAIC s’est félicité du comportement du groupe Sim qui l’avait aidé à écouler des stocks dont ceux de la production nationale de qualité technique moindre et qui étaient menacés de détérioration.
Grâce aux accords passés avec le groupe Sim, négociés dans la transparence et l’intérêt mutuel, dans les limites de la commercialité et selon les statuts propres à une Epic régie par les règles commerciales et non le code des marchés, comme le soutient l’accusation, la situation de l’OAIC s’était nettement améliorée en réalisant des bénéfices et en lui évitant la faillite avec ses 14 000 employés, a déclaré son P-DG en réfutant les contenus de l’instruction sur les pertes et dilapidation occasionnées. En matière de paiement, l’assistance a appris avec plaisir que le groupe Sim a été solvable de bout en bout et que ses chèques escomptés du reste étaient remis dans les délais contrairement aux autres opérateurs sans exception qui, eux, ont des chèques impayés ou sans provision. En matière de pesée, le P-DG a reconnu que les écarts constatés étaient dus à la vétusté du matériel. Il précise que même avec l’introduction des pesées électroniques, le problème des écarts a persisté par rapport aux normes internationales. Le problème de pesée dans les centres d’approvisionnement, notamment de Rouiba et Blida, a été également posé. Les directeurs de ces centres se sont d’ailleurs défendus en affirmant que les écarts constatés étaient récupérés grâce au jeu de la compensation. Pour les fuites constatées au niveau du port et des gares, le P-DG a déclaré qu’elles étaient enregistrées et signalées et qu’une vingtaine de cas ont été présentés devant la justice pour déterminer les responsabilités. Le P-DG du groupe Sim a précisé que son groupe était doté d’un système de pesée perfectionné et, qu’à son niveau, la pesée des livraisons qui lui étaient destinées était dans les normes, c’est-à-dire ne dépassant guère le taux de 1% à 2%, tant à la hausse qu’à la baisse. Du reste, il dit ne pas être concerné par les problèmes de gestion interne des centres de l’OAIC avec lesquels il a eu des relations correctes.
Le réquisitoire : des peines allant de 1 à 7 ans de prison ferme.
Pour le procureur, imperturbable, les accusations se justifiaient pleinement. Ce faisant, il demanda des peines, qualifiées de sévères, allant de un à sept ans de prison ferme à l’encontre des accusés, et des amendes allant jusqu’à un million de dinars : sept ans pour le P-DG de l’OAIC et cinq ans pour le P-DG de Sim et des cadres centraux et des directeurs de dépôts de l’OAIC.
Rejet en bloc de l’article 26.
Les avocats de la défense qui se sont succédé à la barre, à une cadence soutenue, dont Me Boulefred pour le P-DG de l’OAIC, et Mes Ksentini, Ezzraimi et Brahimi pour le P-DG du groupe Sim, se sont attelés devant le président du tribunal pour repousser les thèses du procureur, en confirmant ce que leurs clients avaient dit et en prouvant que l’article 26 ne s’appliquait pas aux chefs d’inculpation retenus. Celui-ci s’applique à des cas de corruption dans des contrats de vente et non d’achat, en gonflant les factures, en trichant sur la qualité des produits, en retardant les délais de livraison et en soudoyant les responsables, cadres ou simples agents, comme le prouva Maître Ezzraimi. Celui-ci a souligné que rien de cela n’a été signalé, en ajoutant que les deux rapports d’expertise, lus par le président du tribunal, n’avaient enregistré aucune irrégularité à ce sujet.
Les quatre avocats ont été unanimes pour demander le rejet entier de l’application de cet article dans le fond et dans la forme, ainsi que l’acquittement de leurs clients avec rétablissement de leur image de marque. Au lieu de sanctionner des cadres gestionnaires de la trempe des deux P-DG, en l’occurrence, Kacem et Ezzraimi, connus pour leur patriotisme, leurs compétences et leur honnêteté, du reste maintes fois honorés par des entités de standing international, il faut les encourager pour leur permettre de continuer leur mission dans un secteur aussi stratégique, ont-ils souligné. Parmi les autres plaidoiries, Me Teyar Abdelaziz, défendant le directeur du Dock III de Blida, a déclaré que la gestion de son client était correcte et conforme à son poste et que les problèmes de pesée étaient contenus dans les normes de gestion propre aux stocks de blé. Me Teyar a exprimé le sentiment de ses collègues en défendant le reste des accusés, notamment ceux occupant des postes subalternes. Le verdict sera prononcé le 19 octobre prochain.
Affaire Oaic-Sim: Le verdict attendu pour le 19 octobre prochain
Le rideau est tombé sur l’affaire OAIC-SIM à l’issue d’un procès marathon de quatre jours. Pendant les audiences, il y a eu d’abord la lecture des accusations telles que retenues dans le rapport du juge d’instruction, faisant état de passation de contrats non conformes à la loi en bénéficiant d’avantages et de largesses, dilapidation de biens, faux et usage de faux en se référant notamment à l’article 26, suivie des interrogatoires d’une trentaine d’accusés.
URL de rétrolien : http://algerlablanche.com/archives/index.php?trackback/909
Commentaires
It is challenging to discover knowledgeable people on this subject, but you sound like you know what you are talking about! Thanks
Tractor Workshop ManualsHeya i’m for the primary time here. I came across this board and I find It really helpful & it helped me out much. I hope to present something back and help others such as you aided me.
Abogados De Accidentes De TransitoHi, I think your site might be having browser compatibility issues. When I look at your blog in Ie, it looks fine but when opening in Internet Explorer, it has some overlapping. I just wanted to give you a quick heads up! Other then that, very good blog!
Abogados De Accidentes PersonalesAppreciate this excellent article. I especially enjoyed reviewing it and ought to discuss it with everyone.
John Deere Service ManualsWill you mind basically if I refer to several of your current content on condition that I give you credit and moreover sources back to your web site? My web blog is within the comparable area of interest as your own and my subscribers will make full use of some of the expertise you actually offer on this site. Feel free to let me know if it is okay with you. Best wishes!
John Deere Repair ManualsThis design is spectacular! You obviously know how to keep a reader amused. Between your wit and your videos, I was almost moved to start my own blog (well, almost…HaHa!) Fantastic job. I really enjoyed what you had to say, and more than that, how you presented it. Too cool!
John Deere Repair ManualsHi there! This is kind of off topic but I need some help from an established blog. Is it difficult to set up your own blog? I'm not very techincal but I can figure things out pretty quick. I'm thinking about setting up my own but I'm not sure where to start. Do you have any tips or suggestions? Appreciate it
Abogados De Accidentes De Trabajo En UtahHello, i think that i saw you visited my site thus i came to “return the favor”.I am attempting to find things to improve my site!I suppose its ok to use a few of your ideas!!
domestic violence attorneyHello, Neat post. There's a problem along with your site in web explorer, would check this… IE nonetheless is the marketplace chief and a big element of other folks will leave out your wonderful writing because of this problem.
domestic violence attorneysVery good blog! Do you have any recommendations for aspiring writers? I'm planning to start my own blog soon but I'm a little lost on everything. Would you recommend starting with a free platform like Wordpress or go for a paid option? There are so many choices out there that I'm completely overwhelmed .. Any tips? Thank you!
situs judiThanks for the auspicious writeup. It if truth be told was once a amusement account it. Look complex to far added agreeable from you! By the way, how could we communicate?
hair salonI blog quite often and I genuinely thank you for your content. The article has truly peaked my interest. I am going to take a note of your website and keep checking for new information about once per week. I opted in for your Feed too.
Freddie VodickaHi there! I could have sworn I’ve visited this blog before but after browsing through a few of the articles I realized it’s new to me. Regardless, I’m certainly pleased I stumbled upon it and I’ll be book-marking it and checking back regularly!
Elbert DelapazHi there, I found your web site by way of Google while searching for a comparable topic, your web site came up, it seems to be great. I've bookmarked it in my google bookmarks.
bandar togel singapuraHello there, I found your web site by way of Google at the same time as looking for a comparable topic, your site got here up, it appears good. I have bookmarked it in my google bookmarks.
situs togel hongkongAwesome blog! Do you have any tips for aspiring writers? I'm planning to start my own blog soon but I'm a little lost on everything. Would you advise starting with a free platform like Wordpress or go for a paid option? There are so many options out there that I'm completely confused .. Any ideas? Appreciate it!
cara cepat hamilHello there, I discovered your blog by way of Google even as looking for a comparable subject, your website got here up, it appears to be like good. I have bookmarked it in my google bookmarks.
bandar togel onlineUsually I do not learn post on blogs, but I wish to say that this write-up very pressured me to take a look at and do it! Your writing taste has been surprised me. Thank you, very nice article.
colorado springs domestic violence attorneyI have been reading out many of your stories and i can state nice stuff. I will make sure to bookmark your blog.
abogados de accidentes de auto en dallas txI must thank you for the efforts you've put in writing this website. I really hope to see the same high-grade content from you in the future as well. In fact, your creative writing abilities has motivated me to get my own blog now ;)
Weldon SwanstromHello there, I discovered your website by way of Google at the same time as searching for a related topic, your web site came up, it appears good. I've bookmarked it in my google bookmarks.
cara bikin usaha kecil kecilanVery good blog! Do you have any hints for aspiring writers? I'm planning to start my own website soon but I'm a little lost on everything. Would you suggest starting with a free platform like Wordpress or go for a paid option? There are so many choices out there that I'm completely overwhelmed .. Any recommendations? Many thanks!
carpet cleaning DenverA person necessarily lend a hand to make seriously articles I'd state. This is the very first time I frequented your web page and up to now? I surprised with the analysis you made to create this particular post extraordinary. Magnificent process!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticSomebody necessarily lend a hand to make seriously posts I might state. That is the first time I frequented your website page and to this point? I amazed with the analysis you made to make this actual submit extraordinary. Excellent task!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticSomeone necessarily assist to make seriously articles I would state. That is the first time I frequented your website page and up to now? I surprised with the research you made to create this particular post incredible. Fantastic process!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticSomebody essentially lend a hand to make significantly articles I would state. That is the very first time I frequented your web page and so far? I amazed with the research you made to make this actual publish amazing. Magnificent activity!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticSomeone necessarily help to make critically articles I might state. That is the first time I frequented your website page and so far? I amazed with the research you made to create this particular put up amazing. Great process!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticA person necessarily assist to make seriously posts I'd state. This is the very first time I frequented your website page and thus far? I amazed with the analysis you made to make this actual post amazing. Fantastic task!
Cara Cepat Belajar Nyetir Mobil Manual dan MeticHello, Neat post. There's an issue together with your site in internet explorer, may test this? IE still is the market chief and a big part of folks will omit your great writing due to this problem.
dominoqq 115Somebody necessarily assist to make critically posts I would state. That is the first time I frequented your web page and thus far? I amazed with the research you made to create this actual put up extraordinary. Great activity!
agen judi online terpercayayou are in point of fact a just right webmaster. The site loading velocity is incredible. It sort of feels that you are doing any distinctive trick. Also, The contents are masterpiece. you've performed a excellent task on this topic!
Agen judi online terpercayaIt’s actually a cool and useful piece of info. I’m glad that you shared this helpful information with us. Please keep us informed like this. Thanks for sharing.
Zack FurrI don't know if it's just me or if everyone else experiencing problems with your blog. It looks like some of the text within your posts are running off the screen. Can someone else please provide feedback and let me know if this is happening to them too? This could be a problem with my internet browser because I've had this happen before. Kudos
Houston DJ ServicesDefinitely imagine that which you said. Your favourite justification appeared to be on the internet the simplest factor to take into account of. I say to you, I definitely get irked even as other folks consider worries that they plainly do not recognise about. You managed to hit the nail upon the top and outlined out the whole thing with no need side-effects , people could take a signal. Will probably be back to get more. Thanks
kanada einreise etaHello! I could have sworn I've been to this blog before but after checking through some of the post I realized it's new to me. Nonetheless, I'm definitely delighted I found it and I'll be book-marking and checking back frequently!
eta kanada gesetzI like the helpful information you supply on your articles. I'll bookmark your weblog and test again right here regularly. I am relatively certain I will learn a lot of new stuff proper here! Best of luck for the next!
hamil plusDo you mind if I quote a few of your articles as long as I provide credit and sources back to your website? My website is in the very same area of interest as yours and my visitors would genuinely benefit from some of the information you present here. Please let me know if this okay with you. Cheers!
hamil 19 mingguDo you mind if I quote a couple of your posts as long as I provide credit and sources back to your blog? My website is in the very same area of interest as yours and my users would really benefit from some of the information you present here. Please let me know if this ok with you. Thank you!
Best Way to Watch MovieDo you mind if I quote a couple of your posts as long as I provide credit and sources back to your website? My blog is in the very same area of interest as yours and my users would really benefit from some of the information you present here. Please let me know if this okay with you. Thanks a lot!
123MoviesI like the helpful info you supply to your articles. I'll bookmark your weblog and test once more here frequently. I am somewhat sure I will be informed many new stuff right right here! Good luck for the next!
123MoviesI just like the helpful info you provide for your articles. I will bookmark your weblog and take a look at once more right here frequently. I'm slightly certain I will be told many new stuff proper here! Best of luck for the following!
123MoviesGood day! I know this is kinda off topic however I'd figured I'd ask. Would you be interested in exchanging links or maybe guest writing a blog article or vice-versa? My site discusses a lot of the same subjects as yours and I believe we could greatly benefit from each other. If you are interested feel free to send me an e-mail. I look forward to hearing from you! Wonderful blog by the way!
Virgie GruenwaldIt’s really a great and helpful piece of information. I’m happy that you just shared this useful info with us. Please stay us informed like this. Thanks for sharing.
Jarvis Towles"Normally I don't read article on blogs, but I wish to say that this write-up very forced me to try and do so! Your writing style has been amazed me. Thanks, quite nice post."
eebest8 michaelI don't know whether it's just me or if everyone else encountering issues with your blog. It appears as if some of the text within your posts are running off the screen. Can someone else please provide feedback and let me know if this is happening to them as well? This might be a issue with my web browser because I've had this happen before. Thanks
chalet in switzerland for saleMuchos Gracias for your post.Really looking forward to read more. Will read on...
use this link mike myersWonderful blog! I found it while browsing on Yahoo News. Do you have any tips on how to get listed in Yahoo News? I've been trying for a while but I never seem to get there! Cheers
hair salon lakewood coI think this is a real great blog.Much thanks again. Keep writing.
Auto Insurance SurreyI really liked your article post.Much thanks again. Awesome.
Emergency Electrician in South AucklandReally enjoyed this blog post.Really thank you! Great.
Timber Floor Sanding in AucklandI really like looking through an article that will make men and women think. Also, many thanks for allowing me to comment! https://penzu.com/public/b3a2883e
why not try this outA round of applause for your post.Much thanks again. Great.
JTHCF1D21E5000154Really appreciate you sharing this blog.Much thanks again. Really Great.
office furniture installersLooking forward to reading more. Great blog.Really thank you! Great.
women shoulder bagsI'm excited to find this page. I wanted to thank you for ones time for this particularly wonderful read!! I definitely liked every bit of it and I have you book marked to see new information on your blog.
Gender scan baby momentsHello, Neat post. There is an issue along with your site in web explorer, might check this? IE nonetheless is the market chief and a big section of people will omit your great writing due to this problem.
kedai buku onlineI loved your article post. Really Cool.
How To Improve At MAKE MONEY IN RECESSION In 60 MinutesReally appreciate you sharing this blog.Much thanks again. Keep writing.
chwilówkiI was able to find good info from your content. https://squeezemode1.shop1.cz/blog/...
personal injury lawyer westbury nyI'm extremely pleased to find this web site. I need to to thank you for your time for this particularly wonderful read!! I definitely appreciated every part of it and i also have you book marked to check out new things on your website.
jawatan kosong 2019Major thankies for the article.Really thank you! Want more.
MAKE MONEY IN RECESSION And The Chuck Norris EffectHey, thanks for the article post.Really looking forward to read more. Keep writing.
brown curly clip in hair extensionsThanks for the post.Thanks Again. Want more.
You Tube: Pitkin Sympathy FloristReally enjoyed this post.Really looking forward to read more. Keep writing.
Tasmania HolidaysThis site truly has all of the info I wanted about this subject and didn’t know who to ask. ny personal injury lawyer https://issuu.com/que6tspace/docs/r...
Read MoreI have been surfing on-line greater than 3 hours these days, but I never found any interesting article like yours. It's lovely value sufficient for me. In my opinion, if all web owners and bloggers made just right content as you did, the web will be much more useful than ever before.
Kit Dream League SoccerI really liked your blog post. Awesome.
packaging solutionsMajor thankies for the blog post.Really looking forward to read more. Great.
bet bonus codeA round of applause for your blog post. Want more.
realistic ass masturbatorMuchos Gracias for your post. Really Cool.
best realistic dildowow, awesome article.Really looking forward to read more. Awesome.
prostate vibratorIm thankful for the article post.Really thank you! Much obliged.
how do I patent a productReally enjoyed this blog article. Fantastic.
InventHelp Store ProductsI've been surfing on-line greater than three hours these days, but I never discovered any interesting article like yours. It's beautiful value enough for me. Personally, if all website owners and bloggers made excellent content as you did, the web will likely be a lot more useful than ever before.
ilovegrowingmarijuana reviewEnjoyed every bit of your post.Thanks Again. Much obliged.
vagina toysIt’s really a nice and useful piece of information. I am satisfied that you simply shared this helpful info with us. Please keep us informed like this. Thanks for sharing.
Seymour NighMajor thanks for the blog post.Really thank you! Really Great.
wedding vdeo singaporeI've been surfing online greater than 3 hours as of late, yet I never found any fascinating article like yours. It's lovely value sufficient for me. In my view, if all webmasters and bloggers made excellent content material as you probably did, the internet will be much more helpful than ever before.
big issue sub indoI've been browsing online more than 3 hours lately, yet I by no means discovered any attention-grabbing article like yours. It is beautiful value enough for me. In my view, if all site owners and bloggers made excellent content material as you did, the net will likely be much more helpful than ever before.
romance is a bonus book sub indoGreat article.Much thanks again. Fantastic.
Anadrol reviewI like the valuable information you provide in your articles. I’ll bookmark your weblog and check again here frequently. I am quite certain I’ll learn many new stuff right here! Best of luck for the next!
Orville NeighboursGood blog post. I certainly love this site. Stick with it! new york injury blog - http://glisteringdisplay8.madpath.c...
bronx, nyc lawyersThis is one awesome post.Really thank you! Awesome.
UtoptensI just like the helpful information you supply for your articles. I’ll bookmark your blog and check once more right here frequently. I'm somewhat certain I will be informed many new stuff proper right here! Best of luck for the following!
Shantelle FlemmingsThat is a great tip especially to those new to the blogosphere. Short but very precise information… Thank you for sharing this one. A must read post!
...https://natalienell381.tumblr.com/p... - Kudos This was an extremely wonderful post. Thanks for supplying this information.
employment newsVery nice post. I absolutely appreciate this website. Keep it up! visit website : https://v.gd/X8Xgaz
sourceGood web site you have got here.. It’s hard to find high-quality writing like yours these days. I honestly appreciate individuals like you! Take care!! click here : http://x.co/netflix7
more detailsThis excellent website certainly has all the information and facts I wanted concerning this subject and didn’t know who to ask. read more - https://is.gd/2rZ3oN
moreI couldn’t resist commenting. Very well written! click here - http://preview.tinyurl.com/y3ajh8gx
>>Awesome blog.Really thank you! Want more.
Mural ArtistVery good post.Really looking forward to read more. Great.
Geometric Art PrintsF*ckin’ remarkable things here. I am very glad to see your post. Thanks a lot and i’m looking forward to contact you. Will you kindly drop me a e-mail?
generic invoice formhttps://penzu.com/p/31506b90 - Gosh This has been an extremely wonderful article. Thanks for supplying this info. gov jobs http://helios7blog.weebly.com/blog/...
Employment e-newspaperAwesome article post.Really looking forward to read more. Fantastic.
genesis mining promo codeAppreciate you sharing, great blog article. Really Cool.
lipo 6 importadoI cannot thank you enough for the post.Really looking forward to read more. Keep writing.
best bullet vibratorA big thank you for your article post. Great.
double penetration dildoI really enjoy the blog post.Thanks Again. Keep writing.
adam eve coupons joinhoneyIm thankful for the post. Fantastic.
farmacia onlineReally enjoyed this blog article. Want more.
Farmacias onlineThanks a lot for the post.Really looking forward to read more. Much obliged.
bella moretti tubeThanks for sharing, this is a fantastic post.Thanks Again.
Chanel PrestonThank you for your post.Really looking forward to read more. Really Great.
realistic double vibratorwow, awesome blog article. Much obliged.
dildoGreat, thanks for sharing this blog article.Really looking forward to read more. Really Great.
adam eve coupons ebatesI value the post.Really thank you! Fantastic.
gazebo assembly service